Indentité
Nom du site web : Recycle Marseille
Adresse : https://www.recyclemarseille.fr
Propriétaire : PEREIRA George
Conception et réalisation : Panda
Hébergement : Hostinger
Personne Morale
Bem Brasil – Association au capital de 1000 euros – siret XXXXXX – 2 Place Docteur Léon Imbert 13005 Marseille
07 53 57 22 96 – contact@recyclemarseille.fr
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déclaration à la CNIL. 9
Crédits
Merci à tous nos clients pour les photos
- Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er
juillet 1992 - Article 41 de la loi du 11 mars 1957
- Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24
octobre 1995 - Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6
août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés - Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à
l’informatique, aux fichiers et aux libertés - Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996
relative à la protection juridique des bases de données - Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
- Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans
l’économie numérique